Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B ET GS
Numéro de dépôt :
17724
Date de dépôt :
14/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1993
Présentation de la marque B ET GS
Déposée le 14 juin 1983 par ARNAUD Bérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B ET GS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B ET GS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B ET GS est expirée depuis le 14 juin 1993.
ARNAUD Bérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25